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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.L.C
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DOMAINE DE LA LYRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA LYRE
M.L.C., SAS

Numéro de dépôt :
99826486
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LYRE

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE LA LYRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.L.C domicilié(e) 38 rue Maufoux - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA LYRE est expirée depuis le 1 décembre 2019.

M.L.C a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURDINIERE , CLAUDE ROUSSEAU , CAVES DE LA CHAUME , LA REMONDIERE , CELLIER DE LA CHAUME


M.L.C., SAS - 38 rue Maufoux - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425778 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Inscription le 3 mars 2010 - Changement d'adresse n°518159 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517685 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation viticole exactement dénommée DOMAINE DE LA LYRE.